Le présent guide donne les précisions de base nécessaires pour préparer une demande de subvention, amorcer un projet de recherche ou une collecte de données au Cégep de Sainte-Foy. Avant d’entreprendre la préparation d’une demande de subvention ou d’amorcer un projet de recherche, tous les membres du personnel du Cégep de Sainte-Foy et des deux centres de transfert technologique qui lui sont affiliés, le CERFO et le CIMMI, doivent tenir compte du cadre normatif qui balise les activités de recherche au Collège. Il en est de même pour les chercheurs externes qui effectuent une collecte de données au Cégep de Sainte-Foy.

L’ensemble des activités de recherche qui se font au Cégep, au CERFO et au CIMMI doivent respecter les deux politiques qui encadrent la réalisation de telles activités :

Obtenir une subvention

Tous les membres du personnel du Cégep de Sainte-Foy, du CERFO et du CIMMI qui préparent une demande de subvention de recherche, peu importe l’organisme auquel la demande de subvention est adressée, doivent en informer le Bureau de la recherche. Le Bureau de la recherche relaie ensuite les renseignements pertinents aux personnes ou instances concernées.

Réaliser un projet de recherche

Tous les membres du personnel du Cégep de Sainte-Foy, du CERFO et du CIMMI qui entreprennent un projet de recherche, peu importe que ce soit à titre de chercheur principal, de cochercheur ou de collaborateur, doivent en informer le Bureau de la recherche. Le Bureau de la recherche relaie ensuite les renseignements pertinents aux personnes ou instances concernées.

La recherche avec des êtres humains
Tous les projets de recherche menés par des membres du personnel du Cégep de Sainte-Foy, du CERFO et du CIMMI qui nécessitent la participation d’êtres humains doivent obtenir un certificat d’approbation éthique délivré par le comité d’éthique de la recherche (CÉR).

Les chercheurs de l’externe qui réalisent une collecte de données nécessitant la participation d’êtres humains sont soumis à la même exigence. Toutefois, ils doivent auparavant obtenir une autorisation de la Direction des études pour mener une telle collecte de données. Les étudiants universitaires de 2e ou de 3e cycle menant des recherches qui nécessitent la participation d’êtres humains sont aussi soumis à ces exigences, qu’ils soient ou non membres du personnel du Cégep de Sainte-Foy, du CERFO ou du CIMMI. Dans tous les cas, la demande pour obtenir ce certificat se fait, le cas échéant, après la confirmation de l’obtention d’une subvention de recherche, mais avant le recrutement des participants. Pour tous les projets et sans égard à l’obtention d’un certificat de conformité éthique, le Collège peut décider de ne pas autoriser la poursuite d’une recherche.

La recherche qui ne demande pas la participation d’êtres humains
Les projets qui ne demandent pas la participation d’êtres humains ne sont jamais examinés par le CÉR. Dans tous les cas, le Collège peut décider de ne pas autoriser la poursuite d’un projet.

La recherche menée dans le cadre d’un cours
Les projets de recherche menés par des étudiants du Cégep de Sainte-Foy dans le cadre de leur cours ne sont jamais examinés par le CÉR. Les professeurs et les départements sont alors garants du respect des règles éthiques.

La réalisation d’enquêtes, de sondages et de consultations
Les enquêtes, sondages et consultations menées pour répondre aux besoins du Cégep de Sainte-Foy dans le contexte de son mandat premier ne sont pas soumis à l’examen du CÉR. Le CÉR n’étudie pas davantage les enquêtes, sondages et consultations menés par des organismes externes auprès du personnel ou des étudiants du Collège. Dans ce dernier cas, la décision de permettre ou non la réalisation d’une collecte de données revient à la Direction des études.

Documents à soumettre au CÉR

Pour faire une demande d’approbation éthique par le CÉR, les chercheurs remplissent le formulaire suivant et le transmettent au Bureau de la recherche avec  les documents  requis.

Autres formulaires

À titre indicatif, le Comité d’éthique propose également un Formulaire d’information et de consentement.

Pour en savoir plus

Pour toute information en lien avec une demande d’autorisation, veuillez communiquer avec :

Hélène Lévesque
Conseillère pédagogique
Responsable du Comité d'éthique à la recherche
418 659-6600, poste 3878
hlevesque@cegep-ste-foy.qc.ca

Pour toute question relative à l'application des politiques ou pour signaler un manquement à l'égard des principes éthiques liés à la conduite responsable à la recherche :

Nancy Jolicoeur
Coordonnatrice du Bureau de la recherche
njolicoeur@cegep-ste-foy.qc.ca