Plusieurs places de stationnement sont à la disposition des cyclistes et des automobilistes sur les terrains du Cégep de Sainte-Foy. De nombreux emplacements payants sont disponibles pour les automobilistes étudiants et membres du personnel. Les visiteurs ont, quant à eux, la possibilité d’acheter leur permis de stationnement à l’horodateur situé à l’entrée du stationnement de La Margelle.

Tarification

 

2017/18

Étudiants et employés

Annuel
1er juillet au 30 juin

405 $

Automne
1er juillet au 31 décembre

275 $

Hiver
1er janvier au 30 juin

275 $

Été
21 mai au 30 juin

90$

Motocyclette
1er juillet au 30 juin

136 $

Stationnement réservé

Employés

 

  666 $

Les taxes (TPS et TVQ) sont incluses dans les montants indiquées

Visiteurs

Une heure

4 $

Une journée

16 $

Avis à tous

Nous vous rappelons les règles administratives suivantes :

  • Aucune transaction entre particuliers n'est autorisée.
  • Toute fausse déclaration, lors de la demande d'achat d'un permis de stationnement, peut entraîner l'annulation de cette dernière ou la révocation du permis.

Achat d'un permis

Étudiants au régulier

La vente du permis de stationnement se fait par Mon Portail/Omnivox quelques semaines avant chacune des sessions. Une quantité limitée de permis est disponible. Ils sont attribués en accordant une priorité aux étudiants dont le lieu de résidence n’est pas desservi par le Réseau de transport de la Capitale (RTC) ou le Réseau de transport de Lévis (STLévis).

Procédure

Inscription
Lundi 20 novembre 2017 à 10 h jusqu'au vendredi 15 décembre 2017 à minuit

Les inscriptions pour les demandes de permis de stationnement s’effectuent sur Mon portail/Omnivox en cliquant sur le lien Stationnement en ligne à droite dans les formulaires. Vous avez la responsabilité de vous inscrire et de fournir une adresse de courrier électronique valide afin que l’on puisse communiquer avec vous si nécessaire.

Pour les étudiants admis avant lundi, le 20 novembre 2017 : 
   
Les inscriptions pour les demandes de permis de stationnement s’effectuent par Mon Portail/Ominivox du Cégep en cliquant sur le lien Stationnement en ligne à droite dans les formulaires.

Pour les étudiants admis après lundi,  le 20 novembre 2017 :  
                                              
Vous avez jusqu’au vendredi, 15 décembre pour effectuer votre demande de permis par courriel à l’adresse suivante : stationnement@cegep-ste-foy.qc.ca .

Employés réguliers

Le renouvellement du permis de stationnement 2017-2018 s’effectue sur Mon Portail/Omnivox à partir du 24 mai 2017 jusqu’au 16 juin 2017 dans l’onglet Formulaires en ligne sous le nom du Stationnement.  Un format papier pour la demande de renouvellement demeure disponible au bureau du stationnement au local C-176.01 pour les employés concernés qui n’ont pas accès à Mon Portail/Omnivox, ou après les dates ci-haut mentionnées.

Afin de vous éviter les inconvénients liés à l'achalandage de la rentrée scolaire, nous vous recommandons d'acheter votre permis avant le 16 juin 2017. De plus, il ne faut pas oublier que la demande de permis excède la capacité d'accueil des stationnements et que, dans la semaine du 1er août, nous attribuerons les permis non vendus aux étudiants dans un souci d’efficacité et de respect.

Si la pochette de plastique de votre permis de stationnement est brisée, vous pouvez vous en procurer une à Coopsco au coût de 1,19 $, plus les taxes applicables.

Employés contractuels

Si vous désirez obtenir un  permis de stationnement, vous devez vous présenter directement au bureau du stationnement au local C-176.01 pour en faire la demande.

Veuillez prendre note que le secrétariat du service sera fermé du 22 juin au 30 juillet 2017 inclusivement.

Règlementation

1. Aires de stationnement

1.1 Le stationnement est autorisé seulement dans les aires aménagées et identifiées à cette fin (voir le plan des aires de stationnement).

1.2 Les aires de stationnement nécessitant un permis sont identifiées par un panneau de signalisation bleu avec la mention Détenteur de permis.

1.3 Il est également interdit de stationner dans les voies d'accès et de circulation des aires de stationnement, sur la pelouse, devant les bornes d'incendie, dans les entrées des pavillons, en hiver près des dépôts à neige, les débarcadères ou tout endroit où un panneau de signalisation interdit le stationnement.

2. Accès aux aires de stationnement

2.1 À moins d’avis contraire ou d’activités spéciales contrôlées, l’accès aux aires de stationnement est payant du lundi au vendredi de 7 h à 18 h, à l’exception des aires de stationnement de quinze minutes.

2.2 L’usager doit détenir un permis valide ou acquitter les frais d’utilisation sur place, à l’endroit desservi par un poste de péage, ou se procurer un permis de courtoisie auprès du département ou du service visité.

2.3 Si vous avez l’intention de  laisser votre voiture dans le stationnement plus de 24 heures, vous devez en aviser la sécurité et être en mesure de la déplacer en fonction des activités dans le stationnement (déneigement, entretien du stationnement et activités sportives).

3. Les permis de stationnement

3.1 CATÉGORIE DE PERMIS
Différentes catégories de permis sont disponibles selon les besoins de l’usager :

  • permis réservé : donne un accès exclusif à un espace de stationnement;

  • permis général : Le permis général est valide du lundi au vendredi le jour et le soir dans les aires de stationnement 1-2-3-4.

  • permis de soirée : donne un accès aux aires de stationnement numéros 1-2-3-4 et est valide à compter de 18 h gratuitement , il est fourni aux étudiants qui sont inscrits le soir à la formation continue;

  • permis pour motocyclette : donne accès à l’aire de stationnement pour motos et est disponible pour  l’année scolaire;

  • permis quotidien : Des permis de courte durée (à l’heure ou à la  journée) sont délivrés par le poste de péage automatique situé sur le stationnement des visiteurs.

  • permis du centre sportif : Pour la clientèle externe seulement. Le permis est valide du lundi au vendredi uniquement pour les heures d’activités sportives auxquelles la personne est inscrite.

3.1.1 PERMIS RÉSERVÉS
Le détenteur d’un permis réservé a l’exclusivité d’un espace de stationnement  particulier, pour la période de  7 h à 18 h, pendant les jours ouvrables de l’année.
 
Condition particulière de l’utilisation d’un espace réservé.
Lorsqu’un véhicule occupe un espace de stationnement réservé, ne lui étant pas destiné, le préposé aux stationnements  du service de la sécurité se chargera du respect du règlement sans toutefois garantir le remorquage immédiat du contrevenant.  Il est alors de la responsabilité du locataire de l’espace réservé de stationner son véhicule à un espace de stationnement libre, sans nuire au contrevenant, jusqu’à ce que la situation soit corrigée.

3.2 ACHAT DE PERMIS
Étudiants du secteur régulier :  
Les étudiants doivent, pour se procurer un permis, faire une inscription en ligne sur le site Internet du Cégep (portail/Omnivox) en mai et en novembre de chaque année.  Une quantité limitée de permis est disponible et afin d’être équitables pour tous, ils seront attribués en accordant une priorité aux étudiants dont le lieu de résidence n’est pas desservi par le Réseau de transport de la Capitale (RTC) ou le Réseau de transport de Lévis (STL).  La règle du premier arrivé, premier servi s’applique aussi par la suite. Si l’étudiant obtient un permis, il devra acquitter ses frais sur Omnivox.
 
L’obtention d’un permis de stationnent n’est garantie pour personne,  compte tenu de la quantité limitée d’espace de stationnements disponibles. De plus, toute fausse déclaration entraîne l’annulation de celui-ci.
 
Étudiant de la Formation continue :   
Une quantité limitée est disponible. L’étudiant de la Formation continue doit se présenter au local C-176.01 pour acheter un permis de stationnement;

Employés :
Les employés doivent, pour se procurer un permis, faire une inscription en ligne sur le site Internet du Cégep en mai ou se présenter au local C-176.01 une quantité limitée est disponible;

3.3 DANS LE CAS DE PERMIS ACHETÉ POUR UNE SESSION
La durée  de ces sessions est la suivante :

  • Session d’automne  1 août au 31 décembre

  • Session d’hiver  1er janvier au 30 juin

  • Session d’été  21 mai au 30 juillet

3.4 PROPRIÉTÉ DU PERMIS

Le permis demeure la propriété de la Fondation du Cégep de Sainte-Foy et doit être retourné sur demande. Toute modification, altération, reproduction ou utilisation à des fins autres que celles prévues aux règles administratives de la gestion du stationnement ou aux règles édictées dans ce feuillet de renseignements et sans autorisation préalable des autorités concernées,  invalides le permis et peut entraîner des poursuites judiciaires.

 La direction des ressources matérielles est la seule mandatée  pour la gestion des stationnements.  

Remboursement 
Aucun permis de stationnement ne sera remboursé.

4. Véhicule pour personne handicapée

Tout détenteur d’une vignette de stationnement pour personne handicapée, délivrée par la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) doit également se procurer  un permis de stationnement. Les visiteurs, détenant une vignette de la SAAQ, doivent se procurer un permis quotidien au poste de péage ou au secrétariat de l’organisme visité pour stationner dans un espace réservé à  un véhicule pour personne handicapée.

5. Le paiement

Le paiement peut se faire selon l’une des modalités suivantes :
En argent comptant, par débit, par carte de crédit.          
Par déduction à la source pour le personnel  du cégep est possible lorsque     l’achat est fait  avant le début des cours de la  session d’automne.

6. Transfert et remplacement du permis

6.1 Le permis est transférable d’un véhicule à un autre. Le détenteur, qui doit changer temporairement de véhicule, doit transférer son permis dans le véhicule de remplacement et aviser le Service du stationnement  du changement de véhicule par courriel à l’adresse suivante : stationnement@cegep-ste-foy.qc.ca.

6.2 En cas de perte ou de vol du permis, le détenteur peut en obtenir un autre, en acquittant les frais de 25 $ .

6.3 Le permis doit être accroché au rétroviseur central afin que celui-ci soit visible de l’extérieur du véhicule ou apposé dans le coin inférieur gauche (du côté conducteur), à l’intérieur du pare-brise. Tout véhicule dont le permis ne sera pas affiché à l’endroit décrit précédemment ou clairement visible  sera considéré en infraction.

6.4 Le transfert de permis entre individus pourra être autorisé de façon exceptionnelle et devra se faire au bureau du stationnement au local C-176.01. Le détenteur de permis le restera pour toute la durée du permis. Vous devrez fournir le nom et numéro de matricule de l’étudiant ou de l’employé ainsi que les informations de la nouvelle voiture.
 

7. Contrevenant

7.1 CONSTAT D'INFRACTION
Un avis sera donné à tout propriétaire de véhicule ne respectant pas les dispositions de la présente réglementation. Il est possible d’acquitter la contravention en payant 35$ directement aux horodateurs, situés sur le stationnement des visiteurs, ou au service de la sécurité.

7.2 REMORQUAGE   
Nonobstant ce qui précède, les véhicules considérés en contravention peuvent être remorqués sans avis préalable, aux frais de leur propriétaire et à leurs risques (ex.: stationnement réservé, infractions répétées).
 
7.3 Le détenteur de permis qui ne respecte pas, et ce de façon répétée les règles décrites au présent document peut se voir retirer le privilège de stationner son véhicule sur les propriétés du collège.
 
7.4 À plusieurs endroits sur les terrains du collège,  la Ville de Québec a installé des panneaux d’interdiction de stationnement (règlement no 2166) et les contrevenants sont passibles d’une amende. Il en est de même pour les stationnements réservés aux personnes handicapées dont l’amende est de 162$ (sujet à changement de la part des autorités de la ville de Québec).

8. Enregistrement du véhicule

8.1 Tout détenteur  d’un permis de stationnement a la responsabilité d’enregistrer son ou ses véhicules au bureau du stationnement lors de l’obtention d’un permis ou lors d’un changement de véhicule durant la durée du permis de stationnement valide.
 
8.2 Tout véhicule secondaire enregistré stationné dans le stationnement est réputé  être sous la responsabilité du détenteur du permis de stationnement.  En cas d’infraction, la présentation du certificat d’immatriculation sera exigé en cas de contestation.

9. Responsabilités

9.1 Le Service du stationnement ne peut être tenu responsable des vols et des dommages subis aux véhicules sur les propriétés du Cégep Sainte-Foy.  En cas d’accident, de vol ou de vandalisme, l’usager doit communiquer avec le Service de la protection publique de la Ville de Québec ou aviser le Service de sécurité du Cégep de Sainte-Foy au 418 659-6600, poste 5555.

9.2 La possession d’un permis ne garantit pas de façon absolue un accès aux aires de stationnement lors d’activités spéciales au Cégep.

9.3 Les contrôles sur les stationnements s’effectuent douze mois par année; c’est la responsabilité du propriétaire d’un véhicule de se conformer aux règles édictées dans ce feuillet de renseignements.

 10. Salle Albert-Rousseau

10.1 Un détenteur de permis peut être redirigé vers le stationnement arrière lors d’un spectacle de soirée à  la Salle Albert-Rousseau.

10.2 Lors des soirées de spectacle à la Salle Albert-Rousseau, le stationnement des visiteurs ferme à 18 h et les non-détenteurs de permis doivent payer 8 $ pour stationner sur les terrains du Cégep, sauf avis contraire.

Pour en savoir plus

Service du stationnement
Local C-176.01
stationnement@cegep-ste-foy.qc.ca