Politiques du Cégep

5.1 Politique de gestion des ressources humaines

Annexe 5.1.1 Programme d’accueil et d’intégration du personnel
Annexe 5.1.2 Programme de recrutement, de sélection et d’engagement du personnel
Annexe 5.1.3 Programme pour le personnel retraité et préretraité
Annexe 5.1.4 Programme d'évaluation du personnel professionnel
Annexe 5.1.5 Programme d’évaluation du personnel de soutien
Annexe 5.1.6 Programme d’évaluation du personnel cadre

5.2 Politique sur l'emploi et la valorisation de la langue française

5.3 Politique de gestion pour le personnel cadre et de gérance

Annexe 5.3.1 Politique de perfectionnement du personnel de cadre
Annexe 5.3.2 Entente concernant les mécanismes de recours et d’appel relatifs à la Politique de gestion
Annexe 5.3.3 Contrat d’engagement
Annexe 5.3.4 Entente sur le Programme d’évaluation du personnel cadre
Annexe 5.3.5 Entente sur le Programme volontaire de réduction du temps de travail
Annexe 5.3.6 Entente sur les congés compensatoires

5.5 Politique pour contrer la discrimination, le harcèlement et la violence

5.6 Politique relative aux horaires de travail du personnel

Annexe 5.6.1 Entente interne d’un programme de réduction provisoire du temps de travail sur une base volontaire

5.7 Politique interculturelle et d'internationalisation de la formation

5.9 Politique d’évaluation des apprentissages

5.10 Politique sport-études

5.11 Politique en matière de santé et de sécurité

5.12 Politique d’évaluation des programmes d’études

5.13 Politique d’évaluation des professeurs

5.14 Politique relative à la protection de l’environnement et au développement durable

5.15 Politique de sécurité de l’actif informationnel

Annexe 5.15.1 Directive concernant l’utilisation des équipements informatiques

5.16 Politique relative à l’utilisation d’animaux à des fins d’enseignement et de recherche en milieu naturel

5.17 Politique de santé et mieux-être au travail

5.18 Politique sur la conduite responsable de la recherche

5.19 Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains

5.20 Politique alimentaire

5.21 Politique de communication

Annexe 5.21.1 PIV Identité visuelle

Cadre d'utilisation des médias sociaux

Règlements du Cégep

2.1 Règlement numéro 01
De régie concernant le conseil d’administration, le comité exécutif et les officiers

2.3 Règlement numéro 03
Sur les droits afférents aux services d’enseignement collégial

Annexe 2.3.1 Droits afférents aux services d'enseignement collégial (2014-2015)

2.4 Règlement numéro 04
Relatif aux contrats d'approvisionnement, de services et de travaux de construction

Annexe 2.4.1 Lignes interne de conduite concernant la gestion des contrats d'approvisionnement, de service et de travaux de constuctin du Cégep de Sainte-Foy

2.5 Règlement numéro 05
Relatif à certaines conditions de vie au Cégep

2.6 Règlement numéro 06
Pour favoriser la réussite scolaire

2.7 Règlement numéro 07
Sur les conditions d’admission des étudiants

2.10 Règlement numéro 10
Sur la gestion financière

2.11 Règlement numéro 11
Sur les frais de déplacement

2.12 Règlement numéro 12
Sur les mandats du directeur général et du directeur des études

2.13 Règlement numéro 13
Relatif aux activités commerciales et aux activités de financement

2.14 Règlement numéro 14
Sur le traitement des plaintes et les mécanismes de recours et d’appel

2.15 Règlement numéro 15
Sur la commission des études

2.16 Règlement numéro 16
Sur les droits de toute nature et certains frais administratifs exigibles des étudiants

Annexe 2.16.1 Droits de toute nature

2.17 Règlement numéro 17
Sur le calendrier scolaire